Diagnostic Réglementaire Sécurité
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La réglementation en hygiène, santé et sécurité au travail à laquelle les entreprises doivent se conformer est riche et stricte. La maîtrise de la réglementation et donc la conformité aux obligations réglementaires permettent de limiter les situations de mise en cause de la responsabilité, mais en même temps, d’améliorer les performances de l’entreprise en termes de sécurité et économiques.
Cependant, le cadre juridique ardu rend, cette tâche, pour tout Directeur ou délégataire de pouvoir difficile.
Le diagnostic réglementaire permet à toute entreprise :
- l'identification, sur site, des activités et installations de la Société et des dangers et risques associés
- la détermination de la réglementation applicable aux activités et installations du site au titre de la santé et sécurité au travail, sur la base de l’enquête de terrain précédente et du document unique
- l'identification des mesures organisationnelles (procédures, consignes, vérifications, formations, etc.) et documents nécessaires et existants
- de dégager des préconisations de pistes d’actions, d’orientation, d’actions correctives ou de conseils méthodologiques (un chiffrage des coûts d’investissements est si possible établi)
Télécharger la Fiche NOVALLIA sur le Diagnostic Réglementaire Sécurité