VEILLE REGLEMENTAIRE
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Enjeux
Face à des réglementations HSE de plus en plus nombreuses, complexes et contraignantes, les sites doivent identifier de manière efficace les exigences applicables à leurs activités. Cette tâche est d’autant plus complexe que :
- les réglementations Environnement et Hygiène, Sécurité & Conditions de Travail évoluent rapidement
- les activités du/des site/s connaissent elles aussi des changements fréquents
Or l’exploitant engage sa responsabilité civile et pénale non seulement s’il ne connaît pas les réglementations en vigueur, mais encore si il n’a pas planifié ou mis en œuvre les plans d’actions nécessaires pour mettre en conformité ses activités.
Ceci est d’autant plus complexe :
- pour les sites soumis à une réglementation spécifique (Arrêté Préfectoral, PLU, Convention de rejets, etc.)
- pour les Grands Groupes ou les entités qui doivent contrôler un grand nombre de sites et qui ont donc besoin d’une consolidation constamment actualisée des informations relatives à la conformité réglementaire et aux plans d’actions en cours
- pour les sites certifiés (ou en cours de certification) ISO 14001 ou OHSAS 18001, ces référentiels exigeant une évaluation de conformité permanente et documentée
Pour offrir le service le plus adapté à chaque situation, NOVALLIA a développé une offre de d’outils et de prestations qui permet à chaque site de disposer de manière permanente et continue de l’information réglementaire essentielle, quels que soient sa taille et son activité.